COVID-19 Virus Updates

January 21, 2021

Mises à jour du ministère de l’Éducation

Note de service

Destinataires :

Présidentes et présidents des conseils scolaires de district

Directrices et directeurs de l’éducation

Administrations scolaires

Expéditeurs :

Stephen Lecce

Ministre de l’Éducation

Nancy Naylor

Sous-ministre

Objet :

Mises à jour du ministère de l’Éducation

————————-

Nous tenons avant tout à vous remercier pour le soutien continu que
vous offrez aux élèves, aux familles et au personnel.

Selon les données et les conseils les plus récents du médecin
hygiéniste en chef, les écoles élémentaires et secondaires relevant
des bureaux de santé publique suivants seront autorisées à reprendre
l’enseignement en présentiel le 25 janvier 2021 :

* bureau de santé de Grey Bruce
* bureau de santé du district de Haliburton, Kawartha et Pine Ridge
* bureau de santé des comtés de Hastings et de Prince Edward
* bureau de santé de Kingston, Frontenac et Lennox et Addington
* bureau de santé du district de Leeds, Grenville et Lanark
* bureau de santé de Peterborough
* bureau de santé du comté de Renfrew et du district

Les écoles relevant des BSP du Nord qui ont été autorisées à
rouvrir le 11 janvier 2021 poursuivront l’enseignement en présentiel,
à moins d’indication contraire venant de leur BSP local.

Les écoles relevant de tous les autres BSP poursuivront
l’enseignement à distance pour l’instant. Le ministère de
l’Éducation continuera de suivre les conseils du médecin hygiéniste
en chef pour déterminer les écoles qui pourront rouvrir et reprendre
l’enseignement en présentiel, selon la situation dans les BSP
desquels elles relèvent.

Les conseils scolaires doivent suivre les directives du BSP duquel
relèvent leurs écoles et sont tenus de continuer à le faire.

Dans les régions où l’apprentissage en personne n’a pas encore
repris, les membres du personnel des conseils scolaires et des écoles
qui peuvent travailler de la maison continueront de le faire. Les
écoles continueront d’être ouvertes pour que l’enseignement en
personne puisse être dispensé aux élèves ayant des besoins
particuliers lorsque l’enseignement à distance ne répond pas à
leurs besoins et pour que le personnel qui n’est pas en mesure de
travailler de la maison puisse le faire de l’école.

Services de garde d’enfants

Les centres de services de garde et les services de garde d’enfants en
milieu familial agréés et non agréés qui accueillent des enfants qui
ne sont pas d’âge scolaire resteront ouverts pendant cette période.
Dans les régions où la province a suspendu l’enseignement en
personne pour les élèves du palier élémentaire, les services de
garde d’enfants d’urgence seront maintenus pour les enfants d’âge
scolaire.

Les programmes avant et après l’école pourront rouvrir en
s’alignant sur les directives concernant la reprise de
l’enseignement en personne données par les BSP desquels ils
relèvent.

Nous demandons aux conseils scolaires de continuer à mettre leurs
installations scolaires à la disposition des services de garde
d’enfants, y compris des services de garde d’urgence, afin de
maintenir la prestation de ces services.

Les centres de services de garde et les services de garde d’enfants en
milieu familial agréés et non agréés doivent suivre les directives
du BSP duquel ils relèvent et doivent se conformer aux nouvelles
mesures renforcées en matière de santé et de sécurité.

Mesures additionnelles en matière de santé et de sécurité

Le 12 janvier 2021, nous avons annoncé des mesures additionnelles en
matière de santé et de sécurité pour soutenir la reprise de
l’apprentissage en personne, notamment les mesures suivantes :

· Port du masque obligatoire pour les élèves de la 1re à la
3e année, y compris à l’extérieur lorsque la distance physique ne
peut pas être maintenue

· Amélioration des protocoles de dépistage

· Décourager les élèves de se rassembler avant et après
l’école

Les conseils scolaires sont invités à informer les parents et les
tuteurs que les nouvelles exigences concernant le port du masque pour
les élèves de la 1re à la 3e année et lors de certaines activités
de plein air entreront en vigueur le 25 janvier 2021.

De plus, les conseils scolaires doivent s’assurer de mettre en œuvre
une procédure de confirmation de l’autodépistage des symptômes
destinée au personnel et aux élèves du secondaire avant leur arrivée
à l’école ou dès leur arrivée. Cette mesure devra être appliquée
à compter du 25 janvier pour le personnel des écoles élémentaires et
secondaires, et du 10 février, pour les élèves du secondaire.

Les nouvelles directives sont résumées dans le document ci-joint. Le
Guide relatif à la réouverture des écoles de l’Ontario [5] ainsi
que les Directives opérationnelles pour la gestion de la COVID-19 dans
les écoles [6] seront actualisés en tenant compte de ces mesures
additionnelles et seront disponibles sous peu.

Par ailleurs, nous avions annoncé l’expansion des tests de dépistage
ciblés pour les élèves et les membres du personnel. Les tests seront
faits sur une base volontaire et incluront dorénavant les services de
garde d’enfants. Nous déterminerons en collaboration avec les
conseils scolaires et les BSP les écoles et les services de garde
d’enfants qui pourront participer à cette initiative.

Nous vous remercions de votre partenariat continu dans le cadre de nos
efforts pour veiller à la sécurité des écoles et contribuer à
freiner la propagation de la COVID-19 à travers la province.

Le ministre de l’Éducation,

Stephen Lecce

La sous-ministre,

Nancy Naylor

c. c.

Président, Association des conseils scolaires des écoles publiques de
l’Ontario (ACÉPO)

Directrice générale, Association des conseils scolaires des écoles
publiques de l’Ontario (ACÉPO)

Présidente, Association franco-ontarienne des conseils scolaires
catholiques (AFOCSC)

Directeur général, Association franco-ontarienne des conseils
scolaires catholiques (AFOCSC)

Président, Ontario Catholic School Trustees’ Association (OCSTA)

Directeur général, Ontario Catholic School Trustees’ Association
(OCSTA)

Présidente, Ontario Public School Boards’ Association (OPSBA)

Directeur général, Ontario Public School Boards’ Association (OPSBA)

Directeur général, Conseil ontarien des directions de l’éducation
(CODE)

Président, Association des enseignantes et des enseignants
franco-ontariens (AEFO)

Directeur général et secrétaire-trésorier, Association des
enseignantes et des enseignants franco-ontariens (AEFO)

Présidente, Ontario English Catholic Teachers’ Association (OECTA)

Secrétaire général, Ontario English Catholic Teachers’ Association
(OECTA)

Président, Fédération des enseignantes et des enseignants de
l’élémentaire de l’Ontario (FEEO)

Secrétaire générale, Fédération des enseignantes et des enseignants
de l’élémentaire de l’Ontario (FEEO)

Président, Fédération des enseignantes-enseignants des écoles
secondaires de l’Ontario (FEESO)

Secrétaire général, Fédération des enseignantes-enseignants des
écoles secondaires de l’Ontario (FEESO)

Présidente, Conseil des travailleurs de l’éducation de l’Ontario
(CTEO)

Présidente, Alliance des travailleuses et travailleurs en éducation de
l’Ontario (ATEO)

Présidente du CSCSO, Syndicat canadien de la fonction publique –
Ontario (SCFP-Ontario)

Coordonnateur, Syndicat canadien de la fonction publique – Ontario
(SCFP-Ontario)

Directeur général, Association des directions et directions adjointes
des écoles franco-ontariennes (ADFO)

Directeur général, Catholic Principals’ Council of Ontario (CPCO)

Directrice générale, Ontario Principals’ Council (OPC)

Supplément aux directives de réouverture

Les mesures de santé et de sécurité renforcées qui suivent
s’ajoutent aux mesures indiquées dans le _Guide relatif à la
réouverture des écoles de l’Ontario_ [5] et sont conformes aux
directives énoncées dans la note de service du 12 janvier 2021.

Le _Guide relatif à la réouverture des écoles de l’Ontario
_constitue une directive pour le retour en classe publiée par le
ministère de l’Éducation, conformément aux règlements initialement
adoptés en vertu de la _Loi sur la protection civile et la gestion des
situations d’urgence_ [7] et maintenus en vertu de la _Loi de 2020 sur
la réouverture de l’Ontario (mesures adaptables en réponse à la
COVID-19)_ [8]. Cette directive et les modifications qui suivent ont
reçu l’approbation du Bureau du médecin hygiéniste en chef.

Les mesures renforcées suivantes doivent être mises en œuvre
immédiatement par tous les conseils scolaires de la province :

1. Le port du masque est obligatoire pour les élèves de la 1re à
la 3e année. Le port du masque est également obligatoire lorsque les
élèves sont dans les programmes avant et après l’école et dans les
véhicules scolaires. Pour les élèves de la maternelle et du jardin
d’enfants, le port du masque est encouragé.

2. Le port du masque est obligatoire à l’extérieur lorsque la
distanciation physique ne peut pas être respectée.

Suivant les recommandations du bureau de santé publique, les écoles et
les conseils scolaires peuvent, s’ils le souhaitent, appliquer des
mesures additionnelles concernant le port du masque, en fonction de la
situation locale.

Par ailleurs, la mesure indiquée ci-dessous sera appliquée à partir
du 25 janvier pour tout le personnel des écoles élémentaires et
secondaires, et à partir du 10 février, pour les élèves des écoles
secondaires :

* Confirmation sur place que l’autodépistage a été effectué
avant l’arrivée à l’école ou dès l’arrivée.

Les sections suivantes du _Guide relatif à la réouverture des écoles
de l’Ontario_ ont été modifiées :

Confirmation sur place de l’autodépistage

Les écoles et les conseils scolaires devront valider quotidiennement
l’autodépistage effectué par les élèves, le personnel et les
visiteurs avant leur arrivée à l’école ou dès leur arrivée, selon
les modalités suivantes.

Élèves du secondaire

En plus de l’exigence selon laquelle les élèves doivent procéder à
un autodépistage quotidien, les écoles secondaires doivent mettre en
place une procédure pour confirmer que les élèves ont effectué cet
autodépistage avant leur arrivée à l’école ou dès leur arrivée.

* Les écoles doivent confirmer que les élèves ont effectué
l’autodépistage quotidien des symptômes de la COVID-19.
* Ce sont la direction et le personnel de l’école désigné qui sont
responsables de s’assurer que tous les élèves du secondaire ont fait
leur autodépistage quotidien et que le résultat leur indiquait
qu’ils pouvaient aller à l’école.
* Les élèves du secondaire doivent au minimum fournir tous les jours
une confirmation ou une preuve de l’autodépistage, dans le format
jugé approprié par l’école ou le conseil scolaire, qui doit être
accessible à tous (p. ex., copie-papier du test de dépistage rempli,
application mobile montrant le résultat du dépistage), avant leur
arrivée à l’école/dans leur classe ou dès leur arrivée.
* Tout élève qui n’a pas effectué l’autodépistage avant son
arrivée à l’école devra le faire avant d’entrer en classe ou de
rejoindre son groupe.
* Tout élève dont le résultat de l’autodépistage sur place ne lui
permet pas d’aller à l’école devra retourner à la maison et
s’isoler jusqu’à ce qu’il puisse satisfaire aux critères
l’autorisant à retourner à l’école.
* Suivant les recommandations du bureau de santé publique, les écoles
et les conseils scolaires peuvent, s’ils le souhaitent, mettre en
œuvre des mesures additionnelles d’autodépistage sur place, en
fonction de la situation locale.

Membres du personnel scolaire

* En plus de l’exigence selon laquelle les membres du personnel
scolaire doivent procéder à l’autodépistage quotidien, les conseils
scolaires doivent mettre en place une procédure pour confirmer que les
membres du personnel ont effectué cet autodépistage avant leur
arrivée à l’école ou dès leur arrivée.
* Ce sont la direction et le personnel de l’école désigné qui sont
responsables de s’assurer que tous les membres du personnel ont fait
leur autodépistage quotidien et que le résultat leur indiquait
qu’ils pouvaient aller à l’école.
* Les membres du personnel doivent au minimum fournir tous les jours
une confirmation ou une preuve de l’autodépistage, dans le format
jugé approprié par l’école ou le conseil scolaire, qui doit être
accessible à tous (p. ex., copie-papier du test de dépistage rempli,
application mobile montrant le résultat du dépistage), avant leur
arrivée à l’école/dans leur classe ou dès leur arrivée.
* Tout membre du personnel dont le résultat de l’autodépistage sur
place ne lui permet pas d’aller à l’école devra retourner à la
maison et s’isoler jusqu’à ce qu’il puisse satisfaire aux
critères l’autorisant à retourner à l’école
* Suivant les recommandations du bureau de santé publique, les écoles
et les conseils scolaires peuvent, s’ils le souhaitent, mettre en
œuvre des mesures additionnelles d’autodépistage sur place, en
fonction de la situation locale.

Il incombe au conseil scolaire et aux directions d’école de veiller
à l’application de la procédure d’autodépistage sur place.

Visiteurs

Les visiteurs doivent se soumettre à un autodépistage et porter un
masque médical dans l’enceinte de l’école.

Outre l’exigence selon laquelle les visiteurs doivent procéder à un
autodépistage, les conseils scolaires doivent mettre en place une
procédure pour confirmer que tous les visiteurs ont effectué cet
autodépistage avant leur arrivée à l’école ou dès leur arrivée.

* Ce sont la direction et le personnel de l’école désigné qui
sont responsables de s’assurer que les visiteurs essentiels ont fait
un autodépistage quotidien de la COVID-19 et que le résultat leur
indiquait qu’ils pouvaient aller à l’école.
* Les visiteurs doivent au minimum fournir une confirmation ou une
preuve de l’autodépistage qu’ils ont effectué, dans un format
jugé approprié et accessible par l’école ou le conseil scolaire (p.
ex., copie-papier du test de dépistage rempli, application mobile
montrant le résultat du dépistage), avant leur arrivée à l’école
ou dès leur arrivée. Les visiteurs dont le résultat de
l’autodépistage sur place ne leur permet pas d’aller à l’école
devront retourner à la maison et s’isoler jusqu’à ce qu’ils
puissent satisfaire aux critères les autorisant à retourner à
l’école.
* Suivant les recommandations du bureau de santé publique, les écoles
et les conseils scolaires peuvent, s’ils le souhaitent, mettre en
œuvre des mesures additionnelles d’autodépistage sur place, en
fonction de la situation locale.

Port du masque

Élèves

Les élèves de la 1re à la 12e année sont tenus de porter un masque
non médical ou en tissu à l’intérieur de l’école, y compris dans
les couloirs et dans leur classe ainsi que dans les véhicules
scolaires. Ils doivent aussi le porter à l’extérieur lorsqu’ils ne
sont pas en mesure de maintenir la distance physique.

Les élèves de la maternelle et du jardin d’enfants sont encouragés
à porter un masque, mais ils n’y sont pas tenus.

Les élèves peuvent porter leurs propres masques non médicaux, et ce
type de masques sera mis à leur disposition. Des exceptions
raisonnables sur l’obligation du port du masque pourront être faites.

Suivant les recommandations du bureau de santé publique, les écoles et
les conseils scolaires peuvent, s’ils le souhaitent, mettre en œuvre
des mesures additionnelles sur le port du masque, en fonction de la
situation locale.

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